Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 TECHNIQUE ENERGIE ENVIRONNEMENT
/
énergie Plus
Marque enregistrée - Marque en vigueur

énergie Plus
ASSOCIATION TECHNIQUE ENERGIE ENVIRONNEMENT

Numéro de dépôt :
4642213
Date de dépôt :
26/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/04/2030
énergie Plus de TECHNIQUE ENERGIE ENVIRONNEMENT

Présentation de la marque énergie Plus

Déposée par voie électronique le 26 avril 2020 par l'association loi 1901 TECHNIQUE ENERGIE ENVIRONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « énergie Plus » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-20 du 15 mai 2020.

Le déposant est l'association loi 1901 TECHNIQUE ENERGIE ENVIRONNEMENT domicilié(e) 1 PLACE DU SUD - 92800 - PUTEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERNARD SOYER CONSEIL, Monsieur Bernard Soyer domicilié(e) 5 Avenue de Messine - 75008 - paris - France.

La marque énergie Plus a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4642213.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque énergie Plus arrivera à expiration en date du 26 avril 2030.

TECHNIQUE ENERGIE ENVIRONNEMENT a également déposé les autres marques suivantes : stockage-énergie , ATEE Club Association Technique Energie Environnement Power to Gas , PRO-SMEn , PRO-REFEI , atee ASSOCIATION TECHNIQUE ENERGIE ENVIRONNEMENT Club C2E , FEE BAT , EEPPEE , FEE Bat Formation aux Économies d'Énergie des entreprises et artisans du Bâtiment , ATEE Club Association Technique Energie Environnement Pyrogazéification


ASSOCIATION TECHNIQUE ENERGIE ENVIRONNEMENT - 1 PLACE DU SUD - 92800 - PUTEAUX - France


BERNARD SOYER CONSEIL, Monsieur Bernard Soyer - 5 Avenue de Messine - 75008 - paris - France


Publication - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-20

Inscription le 27 juillet 2020 - Retrait partiel n°791486 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-07-27

Enregistrement avec modification - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-46

Publications électroniques téléchargeables sous forme de revues ou de journaux dans le domaine de l’énergie ;

Journaux, revues périodiques dans le domaine de l’énergie ;

Service de publicité par voie de presse ; mise à disposition d’espaces publicitaires dans des périodiques ; location d’espaces publicitaires y compris sur internet; tous ces services étant utilisés dans le domaine de l’énergie ;

Publications de textes non téléchargeables autres que publicitaires dans le domaine de l’énergie ; Publication de journaux et de revues dans le domaine de l'énergie ; publication en ligne de journaux et de revues électroniques non téléchargeables dans le domaine de l'énergie ; Edition de journaux et de revues dans le domaine de l'énergie.